Dans quelles conditions peut-on révoquer une adoption pour insanité d'esprit de l'adoptant ?
En matière de filiation et d'adoption simple, dans son arrêt du 13 mai 2020, la Cour de cassation pose clairement les interprétations des articles 353 alinéa 1 et 370 alinéa 1 du Code civil, tout d'abord sur la question de l'intégrité du consentement de l'adoptant, en tant que condition légale à l'adoption, puis sur la question de la révocation de l'adoption, laquelle suppose que soit rapportée la preuve d'un motif grave, résidant dans une cause survenue postérieurement au jugement d’adoption (Cass. 1re civ., 13 mai 2020, no 19-13.419).
1. Le contrôle du consentement de l'adoptant par le juge
L'arrêt rendu par la première chambre civile nous éclaire donc sur la condition sine qua non du consentement de l'adoptant à l'adoption.
En effet, le jugement d'adoption est prononcé à la requête de l'adoptant demandeur, en l'espèce l'époux de la mère.
Le tribunal judiciaire a un délai de six mois, à compter de la saisine, pour contrôler que les conditions réglementaires, énoncées par l'article 353 du Code civil, soient remplies, et notamment que l'adoption est conforme à l'intérêt de l'enfant.
Aussi, la décision judiciaire qu'est le…
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