État civil & Cimetières
Haïti
Haïti – Acte de naissance
Modèle d’acte de naissance haïtien.
Base de connaissances État civil & Cimetières
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État civil & Cimetières
Haïti
Haïti – Certificat de non-mariage
Modèle de certificat de non-mariage haïtien. -
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Hongrie
Hongrie – Acte de naissance
Modèle d’acte de naissance hongrois. -
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Haïti
Haïti – Certificat de coutume
Modèles de certificat de coutume haïtien. -
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Honduras
Honduras
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants du Honduras ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Hongrie
Hongrie – Certificat de célibat
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Haïti
Haïti – Certificat de non-opposition
Modèle de certificat de non-opposition à mariage haïtien. -
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Hongrie
Hongrie
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants de Hongrie ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
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Haïti
Haïti – Mentions
Modèles haïtiens de mentions de légalisation de signature. -
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Haïti
Haïti – Extrait d’acte de naissance
Modèle d’extrait d’acte de naissance haïtien. -
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Hongrie
Hongrie – Attestation de suppression du certificat de coutume
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Haïti
Haïti
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants d’Haïti ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
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Haïti
Haïti – Attestation de célibat
Modèle d’attesation sur l’honneur de célibat haïtienne. -
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Haïti
Haïti – Note sur l’unicité des actes d’état civil
Note haïtienne avertissant que la délivrance des actes d’état civil ne peut se faire qu’en un exemplaire unique.