État civil & Cimetières
Israël
Israël – Certificat de coutume
Modèle de certificat de coutume israélien.
Base de connaissances État civil & Cimetières
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État civil & Cimetières
Italie
Italie
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants d’Italie ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Iran
Iran – Certificat de coutume
Modèle de certificat de coutume iranien. -
État civil & Cimetières
Inde
Inde – Acte de naissance (traduction)
Modèle d’acte de naissance indien traduit en français. -
État civil & Cimetières
Israël
Israël – Acte de naissance (traduction)
Modèle d’acte de naissance israélien traduit en français. -
État civil & Cimetières
Îles Marshall (territoire américain)
Îles Marshall
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants des Îles Marshall ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Iran
Iran – Certificat de célibat (traduction)
Modèle de certificat de célibat iranien traduit en français. -
État civil & Cimetières
Inde
Inde – Certificat de coutume
Modèle de certificat de coutume indien. -
État civil & Cimetières
Italie
Italie – Certificat de coutume
Modèle de certificat de coutume italien. -
État civil & Cimetières
Irak
Irak – Acte de naissance
Modèle d’acte de naissance irakien. -
État civil & Cimetières
Inde
Inde – Certificat de capacité matrimoniale
Modèle de certificat indien de capacité matrimoniale. -
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Israël
Israël – A qui de droit
Modèle d’à qui de droit israélien. -
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Irak
Irak
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants d’Irak ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Indonésie
Indonésie – Attestation de non-publication
Modèle d’attestation de non-publication indonésienne. -
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Italie
Italie – Certificat de célibat consulaire
Modèle de certificat de célibat émis par le consulat italien. -
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Inde
Inde – Certificat de capacité matrimoniale (traduction)
Modèle de certificat de capacité matrimoniale indien traduit en français. -
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Israël
Israël
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants d’Israël ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
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Inde
Inde – Attestation sous serment (traduction)
Modèle d’attestation sous serment indienne traduite en français. -
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Irlande (Eire)
Irlande
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants d’Irlande ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
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Israël
Israël – Acte de naissance
Modèle d’acte de naissance israélien.