État civil & Cimetières
Mexique
Mexique – Apostille
Modèle d’apostille mexicaine.
Base de connaissances État civil & Cimetières
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État civil & Cimetières
Mali
Mali – Copie d’extrait d’acte de naissance
Modèle de copie d’extrait d’acte de naissance malienne. -
État civil & Cimetières
Maurice
Maurice – Attestation de la Cour Suprême
Modèle d’arrêt de la Cour Suprême mauricienne attestant du célibat et de la nationalité d’un individu. -
État civil & Cimetières
Maroc
Maroc
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants du Maroc ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Monténégro
Monténégro
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants du Monténégro ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Maurice
Maurice – Certificat de naissance
Modèle de certificat de naissance mauricien bilingue (anglais et français). -
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Maroc
Maroc – Certificat de coutume
Modèle de certificat de coutume marocain. -
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Maurice
Maurice – À qui de droit/Certificat de coutume
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État civil & Cimetières
Mali
Mali – Certificat de célibat
Modèle de certificat de célibat malien. -
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Mexique
Mexique – Acte de naissance
Modèle d’acte de naissance mexicain. -
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Mongolie
Mongolie – Acte de naissance (traduction)
Modèle d’acte de naissance mongol traduit en français. -
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Moldavie
Moldavie – Attestation consulaire
Modèle d’attestation délivrée par le service consulaire de l’ambassade de Moldavie. -
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Maurice
Maurice – Certificat de célibat
Modèle de certificat de célibat mauricien. -
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Macédoine
Macédoine – Certificat de coutume
Modèle de certificat de coutume macédonien. -
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Macédoine
Macédoine – Certificat de célibat (traduction)
Modèle de certificat de célibat macédonien traduit en français. -
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Mauritanie
Mauritanie – Copie intégrale d’acte de naissance
Modèle de copie intégrale d’acte de naissance mauritanienne. -
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Mongolie
Mongolie
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants de Mongolie ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
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Monténégro
Monténégro – Certificat de célibat
Modèle de certificat de célibat monténégrin. -
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Macédoine
Macédoine – Certificat de célibat
Modèle de certificat de célibat macédonien. -
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Malaisie
Malaisie – Certificat de célibat