État civil & Cimetières
Slovaquie
Slovaquie – Acte de naissance
Modèle d’acte de naissance slovaque.
Base de connaissances État civil & Cimetières
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État civil & Cimetières
Slovaquie
Slovaquie – Certificat de coutume
Modèle de certificat de coutume slovaque. -
État civil & Cimetières
Suriname
Suriname – Acte de naissance
Modèle d'acte de naissance surinamien. -
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Suisse
Suisse – Loi sur le mariage
Note de l’ambassade de Suisse sur les mariages des ressortissants suisses en France. -
État civil & Cimetières
Syrie
Syrie – Certificat de coutume
Modèle d'un certificat de coutume syrien. -
État civil & Cimetières
Suisse
Suisse
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants de Suisse ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Somalie
Somalie
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants Somalie ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Sri Lanka
Sri Lanka – Registre des naissances
Modèle d’extrait d’un registre des naissances sri lankais. -
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Slovaquie
Slovaquie
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants de Slovaquie ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Sainte-Lucie
Sainte-Lucie – À qui de droit (traduction)
Modèle d’à qui de droit saint-lucien traduit en français. -
État civil & Cimetières
Seychelles
Seychelles – Apostille (traduction)
Modèle d’apostille seychelloise traduit en français. -
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République de Saint-Marin (Principauté)
République de Saint-Marin
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants de République de Saint-Marin ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en F -
État civil & Cimetières
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants de Saint-Vincent-et-les-Grenadines ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pay -
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Serbie
Serbie - Certificat de coutume
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Seychelles
Seychelles – Certificat de divorce
Modèle de certificat de divorce seychellois. -
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Suède
Suède
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Saint-Kitts-et-Nevis
Saint-Kitts-et-Nevis
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants de Saint-Kitts-et-Nevis ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France -
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Sainte-Lucie
Sainte-Lucie
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Sainte-Lucie
Sainte-Lucie – Acte de naissance (traduction)
Modèle d’acte de naissance saint-lucien traduit en français. -
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Sénégal
Sénégal – Certificat de célibat
Modèle de certificat de célibat sénégalais.