État civil & Cimetières
Brésil
Brésil – Certificat de coutume
Modèle de certificat de coutume brésilien.
Base de connaissances État civil & Cimetières
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État civil & Cimetières
Belgique
Belgique – Certificat de capacité matrimoniale
Modèle de certificat de capacité matrimoniale belge. -
État civil & Cimetières
Bulgarie
Bulgarie – Certificat de situation et composition familiale (bulgare)
Modèle de certificat de situation et composition familiale bulgare. -
État civil & Cimetières
Bangladesh
Bangladesh – Certificat de célibat
Modèle de certificat de célibat bangladais. -
État civil & Cimetières
Brunei
Brunei
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants du Brunei ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Botswana
Botswana
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants du Botswana. ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Brésil
Brésil
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants du Brésil ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Bosnie-Herzégovine
Bosnie-Herzégovine – Acte de naissance (traduction)
Modèle d’acte de naissance bosniaque traduit en français. -
État civil & Cimetières
Bulgarie
Bulgarie – Certificat de naissance
Modèle de certificat de naissance bulgare. -
État civil & Cimetières
Belgique
Belgique – Certificat de coutume
Modèle de certificat de coutume belge. -
État civil & Cimetières
Burkina Faso
Burkina Faso – Certificat de célibat
Modèle de certificat de célibat burkinabé. -
État civil & Cimetières
Bangladesh
Bangladesh – Acte de naissance et certificat de célibat (traduction)
Modèle d’acte de naissance et certificat de célibat bangladais traduit en français. -
État civil & Cimetières
Bénin
Bénin – Attestation de non-opposition
Modèle d’attestation de non-opposition béninois. -
État civil & Cimetières
Burkina Faso
Burkina Faso – Certificat de capacité matrimoniale
Modèle de certificat de capacité matrimoniale burkinabé. -
État civil & Cimetières
Belgique
Belgique – Acte de naissance plurilingue
Modèle d’acte de naissance plurilingue belge. -
État civil & Cimetières
Brésil
Brésil – Acte de naissance avec mentions (traduction)
Modèle d’acte de naissance brésilien, avec mentions, traduit en français. -
État civil & Cimetières
Burundi
Burundi – Attestation de coutume
Modèle d’attestation de coutume burundaise. -
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Bulgarie
Bulgarie
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants de Bulgarie ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Biélorussie
Biélorussie – Attestation de non-mariage
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Bénin
Bénin – Attestation de naissance consulaire
Modèle d’attestation de naissance béninoise.