État civil & Cimetières
Bolivie
Bolivie – Acte de naissance (traduction)
Modèle d’acte de naissance bolivien traduit en français.
Base de connaissances État civil & Cimetières
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État civil & Cimetières
Bahamas
Bahamas
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants des Bahamas ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Belgique
Belgique – Acte de mariage plurilingue
Modèle d’acte de mariage plurilingue belge. -
État civil & Cimetières
Brésil
Brésil – Lettre du consulat (rappel de la loi)
Note du consulat brésilien concernant la loi sur le mariage. -
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Belgique
Belgique
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants de Belgique ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
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Burundi
Burundi
Cette fiche pratique présente de manière générale des éléments pratiques concernant le droit civil et les pièces demandées pour les mariages et les actes d’état civil pour les ressortissants du Burundi ; ainsi que les coordonnées de la représentation diplomatique de ce pays en France. -
État civil & Cimetières
Bénin
Bénin – Certificat de coutume
Modèle de certificat de coutume béninois. -
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Belgique
Belgique – Acte de naissance BAEC
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Brésil
Brésil – Déclaration consulaire de célibat
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Belgique
Belgique - Certificat de non-empêchement à mariage
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Belgique
Belgique - Certificat de résidence en vue de mariage