État civil & Cimetières

Bahreïn

Bahreïn

Bangladesh

Bangladesh

Bangladesh – Acte de naissance et certificat de célibat (traduction)

Bangladesh – Certificat de célibat

Bangladesh – Acte de naissance

Baptême républicain

Existe-t-il des modèles de textes concernant la cérémonie de baptême républicain ou présentation civique ?

Présentation civique d’enfant ou baptême républicain

Quels textes régissent le baptême républicain, également appelé « présentation civique d’enfant » ?

Pouvons-nous célébrer un baptême civil d'enfants de nationalité française mais dont les parents sont de nationalité étrangère ?

Parrain et marraine, de l’état d’esprit à une revendication juridique…

Peut-on annuler un baptême civil en cas de contentieux entre les parents et les parrains et marraines ?

Peut-on accepter deux parrains (ou marraines) pour un même baptême républicain ?

Doit-on demander des documents particuliers pour un baptême civil lorsqu’un couple est séparé et qu’un seul parent sera présent ?

Bien que le baptême républicain ne soit pas encadré par la loi et ne produise aucun effet juridique, un administré me demande s'il existe un âge minimum pour être parrain ou marraine ?

Parrainage civil : un engagement symbolique et moral devant le maire

Le parrainage civil : un acte républicain, pas encore un acte d’état civil

Belgique

Belgique – Certificat de résidence principale

Belgique – Note d'information capacité matrimoniale

Belgique – Certificat de coutume

Belgique

Belgique – Acte de mariage plurilingue

Belgique – Acte de naissance flamand

Belgique – Acte de naissance flamand (traduction)

Belgique – Acte de naissance

Belgique – Acte de naissance plurilingue

Bélize

Bélize

Bénin

Bénin

Bénin – Acte de naissance

Bénin – Certificat de coutume

Bénin – Certificat de célibat

Bénin – Attestation de naissance consulaire

Bénin – Attestation de non-opposition

Bhoutan

Bhoutan

Biélorussie

Biélorussie

Biélorussie – Apostille

Biélorussie – Acte de naissance

Biélorussie – Acte de naissance (traduction)

Biélorussie – Attestation de non-mariage (traduction)

Biélorussie – Attestation de non-mariage

Bilan démographique

Décès, naissances, mariages : un aperçu du bilan démographique 2020

Bolivie

Bolivie

Bolivie – Acte de naissance (traduction)

Bolivie – Acte de naissance

Bolivie – Certificat de coutume de noms (traduction)

Bolivie – Certificat de coutume et de célibat (traduction)

Bosnie-Herzégovine

Bosnie-Herzégovine

Bosnie-Herzégovine – Acte de naissance (traduction)

Bosnie-Herzégovine – Acte de naissance

Bosnie-Herzégovine – Certificat de coutume

Botswana

Botswana

Brésil

Brésil – Acte de naissance avec mentions (traduction)

Brésil – Certificat de coutume

Brésil

Brésil – Certificat de capacité matrimoniale (traduction)

Brésil – Lettre du consulat (rappel de la loi)

Brésil – Acte de naissance (portugais)

Brésil – Acte de mariage (traduction)

Brésil – Certificat de capacité matrimoniale

Brésil – Certificat de divorce

Brésil – Certificat de célibat (traduction)

Brésil – Déclaration consulaire de situation familiale

Brésil – Acte de naissance (traduction)

Brésil – Acte de mariage (portugais)

Brunei

Brunei

Bulgarie

Bulgarie

Bulgarie – Certificat de coutume

Bulgarie – Certificat de situation et composition familiale (français)

Bulgarie – Certificat de naissance (traduction)

Bulgarie – Certificat de naissance

Bulgarie – Certificat de situation et composition familiale (bulgare)

Bulletin de décès

Est-ce qu’un bulletin de décès est toujours valable ?

Burkina Faso

Burkina Faso

Burkina Faso – Certificat de capacité matrimoniale

Burkina Faso – Certificat de célibat

Burundi

Burundi

Burundi – Attestation de coutume

Burundi – Acte de naissance

Burundi – Attestation de naissance du pays

Burundi – Attestation de célibat

Burundi – Attestation de naissance de l’ambassade