État civil & Cimetières

Bahreïn
Bahreïn
Bangladesh
Bangladesh
Bangladesh – Acte de naissance et certificat de célibat (traduction)
Bangladesh – Certificat de célibat
Bangladesh – Acte de naissance
Baptême républicain
Présentation civique d’enfant ou baptême républicain
Quels textes régissent le baptême républicain, également appelé « présentation civique d’enfant » ?
Pouvons-nous célébrer un baptême civil d'enfants de nationalité française mais dont les parents sont de nationalité étrangère ?
Parrain et marraine, de l’état d’esprit à une revendication juridique…
Peut-on annuler un baptême civil en cas de contentieux entre les parents et les parrains et marraines ?
Peut-on accepter deux parrains (ou marraines) pour un même baptême républicain ?
Doit-on demander des documents particuliers pour un baptême civil lorsqu’un couple est séparé et qu’un seul parent sera présent ?
Bien que le baptême républicain ne soit pas encadré par la loi et ne produise aucun effet juridique, un administré me demande s'il existe un âge minimum pour être parrain ou marraine ?
Parrainage civil : un engagement symbolique et moral devant le maire
Le parrainage civil : un acte républicain, pas encore un acte d’état civil
Belgique
Belgique
Belgique – Acte de mariage plurilingue
Belgique – Acte de naissance flamand
Belgique – Certificat de domicile
Belgique – Acte de naissance flamand (traduction)
Belgique – Acte de naissance
Belgique – Acte de naissance plurilingue
Belgique – Certificat de coutume
Belgique – Certificat de capacité matrimoniale
Bélize
Bélize
Bénin
Bénin
Bénin – Certificat de célibat
Bénin – Certificat de coutume
Bénin – Acte de naissance
Bénin – Attestation de naissance consulaire
Bénin – Attestation de non-opposition
Bhoutan
Bhoutan
Biélorussie
Biélorussie
Biélorussie – Apostille
Biélorussie – Acte de naissance
Biélorussie – Acte de naissance (traduction)
Biélorussie – Attestation de non-mariage (traduction)
Biélorussie – Attestation de non-mariage
Bilan démographique
Décès, naissances, mariages : un aperçu du bilan démographique 2020
Bolivie
Bolivie
Bolivie – Acte de naissance (traduction)
Bolivie – Acte de naissance
Bolivie – Certificat de coutume de noms (traduction)
Bolivie – Certificat de coutume et de célibat (traduction)
Bosnie-Herzégovine
Bosnie-Herzégovine
Bosnie-Herzégovine – Acte de naissance (traduction)
Bosnie-Herzégovine – Acte de naissance
Bosnie-Herzégovine – Certificat de coutume
Botswana
Botswana
Brésil
Brésil
Brésil – Certificat de capacité matrimoniale (traduction)
Brésil – Lettre du consulat (rappel de la loi)
Brésil – Acte de naissance (portugais)
Brésil – Acte de mariage (traduction)
Brésil – Acte de naissance avec mentions (traduction)
Brésil – Certificat de coutume
Brésil – Certificat de capacité matrimoniale
Brésil – Certificat de divorce
Brésil – Certificat de célibat (traduction)
Brésil – Déclaration consulaire de situation familiale
Brésil – Acte de naissance (traduction)
Brésil – Acte de mariage (portugais)
Brunei
Brunei
Bulgarie
Bulgarie
Bulgarie – Certificat de coutume
Bulgarie – Certificat de situation et composition familiale (français)
Bulgarie – Certificat de naissance (traduction)
Bulgarie – Certificat de naissance
Bulgarie – Certificat de situation et composition familiale (bulgare)
Bulletin de décès
Est-ce qu’un bulletin de décès est toujours valable ?
Burkina Faso
Burkina Faso
Burkina Faso – Certificat de capacité matrimoniale
Burkina Faso – Certificat de célibat
Burundi
Burundi
Burundi – Attestation de coutume
Burundi – Acte de naissance
Burundi – Attestation de naissance du pays
Burundi – Attestation de célibat
Burundi – Attestation de naissance de l’ambassade